-
2 mars 2020
Les chambres funéraires
Les chambres funéraires ont pour objet de recevoir, avant l’inhumation ou la crémation, le corps... -
2 mars 2020
Les soins somatiques et les soins de conservation
Les soins somatiques vont de la simple application de glace sur le corps du défunt à l’utilisation... -
2 mars 2020
Transport du corps avant mise en bière
La mission de service public relative à tout transport de corps sans cercueil est réglementairement... -
3 décembre 2019
Dépôts temporaires d’un cercueil ou d’une urne cinéraire
Depuis le décret de janvier 2011, un cercueil muni d’une plaque gravée doit faire l’objet d’une... -
2 décembre 2019
Les opérations funéraires en cas de décès sur la voie publique
En cas de décès sur la voie publique, dans un lieu ouvert au public ou en cas de présomption de... -
2 décembre 2019
La chambre mortuaire
Une chambre mortuaire est un équipement funéraire dont certains établissements de santé, qui... -
2 décembre 2019
Don d’organes, don du corps et embaumement
Le don d’organes est le don fait par une personne d’un ou plusieurs de ses organes à des fins... -
2 décembre 2019
Les opérations funéraires en cas de recherche des causes du décès
Les règles applicables aux soins funéraires sont modifiées au cas où des prélèvements seraient... -
2 décembre 2019
Le moulage des corps
Le moulage d’un cadavre faisait l’objet d’une autorisation par le maire de la commune concernée... -
9 juin 2015
Modèle de déclaration préalable aux soins de conservation
Modèle de déclaration préalable aux soins de conservation remplaçant l’autorisation de soins de... -
9 juin 2015
Modèle de procès-verbal de mise en bière (après transport de corps) et de fermeture du cercueil
Modèle de procès verbal dressé lorsque le transport de corps et la fermeture du cercueil ont été... -
9 juin 2015
Modèle de déclaration préalable au transport avant mise en bière
Modèle de déclaration de transport de corps avant mise en bière qui remplace l’autorisation exigée... -
9 juin 2015
Modèle d’autorisation de dépôt temporaire d’un cercueil ou d’une urne cinéraire
Modèle d’autorisation nécessaire pour le dépôt temporaire d’un cercueil ou d’une urne cinéraire... -
9 juin 2015
Modèle de procès-verbal de fermeture de cercueil et de dépôt temporaire en caveau provisoire
Modèle de procès-verbal de fermeture de cercueil et de dépôt temporaire en caveau provisoire... -
9 juin 2015
Formulaire de déclaration préalable au transport de corps après mise en bière
Modèle de formulaire pour la déclaration préalable au transport de corps après mise en bière... -
9 juin 2015
Modèle de déclaration préalable au transport de corps après mise en bière
Modèle de déclaration préalable au transport de corps après mise en bière délivrée par le maire de... -
9 juin 2015
Modèle de délibération du conseil municipal décidant de l’institution d’un droit de séjour pour le...
Modèle d’une délibération de conseil municipal nécessaire pour établir un droit de séjour pour le... -
4 juin 2015
Les opérations funéraires facultatives préalables à l’inhumation
Il existe une douzaine d’opérations facultatives préalables à l’inhumation. -
7 décembre 2011
Loi no...
Cette loi modifie le Code des communes et contient notamment des dispositions relatives à...
Base de connaissances juridiques - Les opérations funéraires facultatives
- Filiation
- Mariage
- Dossier et pièces à fournir (14)
- Qualités et conditions requises pour pouvoir contracter mariage (24)
- Acte de mariage (13)
- Célébration du mariage (35)
- Reprise de vie commune (3)
- Régime matrimonial (4)
- Mariage et nationalité (23)
- Pacte civil de solidarité (25)
- Concubinage, union libre, vie maritale (4)
- Divorce, séparation (8)
- Décès
- Nationalité
- Services d’état civil
- Actes et mentions
- Démarches et formalités administratives
- L’état civil et l’Étranger
- Cimetières, sites cinéraires et opérations funéraires
- Notions, historique et institutions relatifs au droit applicable dans le domaine funéraire (6)
- Réglementation applicable au service public des pompes funèbres et aux opérateurs funéraires (24)
- Les opérations funéraires (68)
- Les cimetières (31)
- Le cimetière (12)
- Le cimetière communal et intercommunal (2)
- La neutralité du cimetière, les carrés confessionnels et les cimetières privés confessionnels (2)
- Les cimetières militaires et les carrés militaires (2)
- Les cimetières privés et l’inhumation du cercueil ou de l’urne cinéraire dans une propriété privée (3)
- Les cimetières d’animaux familiers (1)
- Les cimetières virtuels et les cimetières écologiques (2)
- Environnement juridique du cimetière (11)
- Police des funérailles et des lieux de sépulture (8)
- Le cimetière (12)
- Les concessions funéraires (52)
Actualités associées
© Légibase 2020 - Berger-Levrault - Réalisé par Agence IDIX
