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3 décembre 2019
Dépôts temporaires d’un cercueil ou d’une urne cinéraire
Depuis le décret de janvier 2011, un cercueil muni d’une plaque gravée doit faire l’objet d’une... -
2 décembre 2019
Les chambres funéraires
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2 décembre 2019
Les opérations funéraires en cas de décès sur la voie publique
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2 décembre 2019
La chambre mortuaire
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2 décembre 2019
Les soins somatiques et les soins de conservation
Les soins somatiques vont de la simple application de glace sur le corps du défunt à l’utilisation... -
2 décembre 2019
Le moulage des corps
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2 décembre 2019
Don d’organes, don du corps et embaumement
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2 décembre 2019
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9 juin 2015
Modèle de déclaration préalable aux soins de conservation
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9 juin 2015
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9 juin 2015
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9 juin 2015
Modèle d’autorisation de dépôt temporaire d’un cercueil ou d’une urne cinéraire
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9 juin 2015
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9 juin 2015
Formulaire de déclaration préalable au transport de corps après mise en bière
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9 juin 2015
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9 juin 2015
Modèle de délibération du conseil municipal décidant de l’institution d’un droit de séjour pour le...
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4 juin 2015
Transport du corps avant mise en bière
La mission de service public relative à tout transport de corps sans cercueil est réglementairement... -
4 juin 2015
Les opérations funéraires facultatives préalables à l’inhumation
Il existe une douzaine d’opérations facultatives préalables à l’inhumation. -
7 décembre 2011
Loi no...
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Base de connaissances juridiques - Les opérations funéraires facultatives
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