Il faut distinguer quatre situations principales ici : le cas où la numérotation n’est pas suivie mais que l’erreur est cantonnée à deux ou trois actes ; celui où les numéros sont différents sur les deux registres pour les mêmes actes ; celui où un numéro est manquant ; celui où un même numéro est donné à deux actes différents.
Que faire en cas d’erreur sur un numéro d’acte ?
Publié le 24 novembre 2015 - Mis à jour le 14 juin 2019
Pour acceder à ces contenus, merci de vous connecter.
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Rechercher dans cet article
