Le principe juridique applicable aujourd’hui est l’interdiction d’inhumer dans les édifices affectés à un culte quel qu’il soit. Cependant, pour respecter des traditions locales, des autorisations d’inhumer dans des édifices cultuels sont parfois accordées par décision ministérielle, notamment pour tous les évêques résidant dans leur cathédrale.
Le régime juridique des deux monuments historiques que sont le Panthéon et l’hôtel des Invalides constitue également une exception.
