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Mots-clés - Lettre D

  • Danemark

  • Date de la célébration du mariage

  • Décès

  • Décès à l'étranger

  • Décès d'une personne dont le moment du décès est inconnu

  • Décès d'une personne non-identifiée

  • Décès sur la voie publique

  • Décès survenu au cours d'un voyage

  • Déclaration d'état civil

  • Déclaration d'opération funéraire

  • Déclaration de célibat

  • Déclaration de choix de nom

  • Déclaration de décès

  • Déclaration de découverte

  • Déclaration de naissance

  • Déclaration de non-mariage

  • Déclaration de reconnaissance

  • Déclaration de résidence

  • Déclaration sur l'âge

  • Déclaration sur l'authenticité d'une copie d'acte d'état civil

  • Décoration et distinction

  • Délai

  • Délégation de compétences du maire

  • Délégation de fonction d'officier d'état civil

  • Démarches et formalités administratives

  • Dématérialisation

  • Dématérialisation des données d'état civil

  • Dépôt au greffe du tribunal de grande instance

  • Dépôt temporaire d'un cercueil ou d'une urne cinéraire

  • Disparition

  • Divorce

  • Djibouti

  • Documents nécessaires

  • Domicile

  • Don d'organe

  • Don du corps

  • Données à caractère personnel

  • Dossier de mariage

  • Dossier des pièces annexes

  • Droit à inhumation

  • droit à scépulture

  • Duplicata d'acte de naissance

  • Duplicata de livret de famille

  • Durée de la concession